Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SALSA
ANNUNZIATA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1639920
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2011

Présentation de la marque SALSA

Déposée le 22 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE domicilié(e) Lieudit "Les Matouses", Chemin du Moulin Rouge, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE (dossier no 2189663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 061 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP domicilié(e) (dossier no 2189663) - France.

La marque SALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALSA est expirée depuis le 22 janvier 2011.

ANNUNZIATA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SWEET , LA CARAVELLE , FAREMBOLE , TAM , SUEDINE , SWEET-NET , (Marque figurative) , PIC-NIC , PIC-NIC , ANNUNZIATA


ANNUNZIATA FRANCE, Société Anonyme - Lieudit "Les Matouses", Chemin du Moulin Rouge, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE (dossier no 2189663) - France - SIREN 379061823


CABINET D'AVOCATS LELOUP - (dossier no 2189663) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2189663 - Publication au BOPI 2001-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234516 - Publication au BOPI 1997-03-18

Papiers, articles en papier, notamment papier hygiénique, serviettes de table ou de toilette, nappes, essuie-tout, tous autres articles en papier pour le ménage ou l'hygiène non compris dans d'autres classes